Recherche de questions

Questions avec réponses

48 questions

1. Question n° 0022G posée par M. Maurice Schumann

   Commerce extérieur: textile

   Réponse du ministère : Industrie

   28/05/1982

   Pertinence

2. Question n° 0119G posée par M. Maurice Schumann

   Accords entre la CEE et le Japon sur l'électronique:avenir de Renault-Douai

   Réponse du ministère : Industrie

   20/05/1983

   Pertinence

3. Question n° 0042G posée par M. Christian Poncelet

   Négociations sur l'accord multifibres

   Réponse du ministère : Industrie

   30/05/1986

   Pertinence

4. Question n° 0061G posée par M. Franz Duboscq

   Désindustrialisation des Pyrénées-Atlantiques

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   27/06/1986

   Pertinence

5. Question n° 0303G posée par Mme Marie-Fanny Gournay

   Choix de Volkswagen

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   14/12/1990

   Pertinence

6. Question n° 0012G posée par M. Maurice Schumann

   Accord multifibres

   Réponse du ministère : Industrie

   17/06/1994

   Pertinence

7. Question n° 0019G posée par M. Christian Demuynck

   Maintien de l'activité de GEC-ALSTHOM au Bourget

   Réponse du ministère : Industrie

   16/02/1996

   Pertinence

8. Question n° 0021G posée par M. Michel Alloncle

   Libéralisation du marché européen de l'électricité

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   24/05/1996

   Pertinence

9. Question n° 0009G posée par Mme Danièle Pourtaud

   Position de la France sur le secteur de l'électricité à l'échelon européen

   Réponse du ministère : Industrie

   07/06/1996

   Pertinence

10. Question n° 0020G posée par M. Philippe Richert

    Coût de fonctionnement de Superphénix

    Réponse du ministère : Industrie

    25/10/1996

    Pertinence