Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 0341G posée par M. Arthur Moulin

    Organisation des secours lors de la catastrophe de Flaujac (Lot)

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0351G posée par M. Paul Kauss

    Situation de la caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0160G posée par M. Hubert Haenel

    Ligne de TGV desservant l'Est

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0015G posée par M. Jean-Jacques Robert

    Catastrophe de la gare de Lyon

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0073G posée par M. Auguste Cazalet

    Ligne ferroviaire entre Pau et Canfranc (Pyrénées-Atlantiques)

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0113G posée par Mme Hélène Missoffe

    Agressions dans les trains de banlieue

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0238G posée par M. Hubert Haenel

    TGV Est européen

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0045G posée par M. Paul Blanc

    Contrats SNCF - Régions

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0007G posée par M. Roger Rigaudière

    Endettement de la SNCF

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0008G posée par M. Aubert Garcia

    Retrait de l'ordre du jour d'un projet de loi concernant la SNCF

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne