Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 0075G posée par M. Henri Belcour

Fonderies Montupet à Ussel: situation

Réponse du ministère : Recherche

05/11/1982
Pertinence
Question n° 0115G posée par M. Henri Belcour

Situation dans les milieux médicaux

Réponse du ministère : Santé

22/04/1983
Pertinence
Question n° 0177G posée par M. Henri Belcour

Prix des carburants

Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)

11/11/1983
Pertinence
Question n° 0046G posée par M. Henri Belcour

Sauvegarde de l'élevage ovin

Réponse du ministère : Équipement

30/05/1986
Pertinence
Question n° 0081G posée par M. Henri Belcour

Difficultés de l'élevage dans le Limousin

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

17/10/1986
Pertinence
Question n° 0159G posée par M. Henri Belcour

Conséquences de l'ouverture du grand marché européen de 1992 sur les diplômes professionnels et techniques

Réponse du ministère : Formation professionnelle

12/06/1987
Pertinence
Question n° 0084G posée par M. Henri Belcour

Autoroute A78 allant de Bordeaux à Clermont-Ferrand

Réponse du ministère : Mer

21/04/1989
Pertinence
Question n° 0459G posée par M. Henri Belcour

Difficultés de la Caisse de retraite des médecins français

Réponse du ministère : Famille

04/12/1992
Pertinence
Question n° 0042G posée par M. Henri Belcour

Programmes d'assainissement des collectivités locales

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

14/05/1993
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. Henri Belcour

Réforme de la protection sociale

Réponse du ministère : Santé

24/11/1995
Pertinence