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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 00072 posée par M. Michel Chauty

   Difficultés que connait l'industrie française de la réparation navale

   Réponse du ministère : Transports

   17/06/1978

   Pertinence

2. Question n° 00073 posée par M. Michel Chauty

   Refus de réductions aux femmes de marins sur les lignes aériennes intérieures

   Réponse du ministère : Transports

   17/06/1978

   Pertinence

3. Question n° 00113 posée par M. Michel Chauty

   Suites données au rapport de la Commission d'enquête sénatoriale sur le naufrage de l'Amoco-Cadiz

   Réponse du ministère : Collectivités locales

   03/10/1978

   Pertinence

4. Question n° 00194 posée par M. Michel Chauty

   Causes de l'accident de la centrale nucléaire de Three Miles Island

   Réponse du ministère : Industrie

   04/04/1979

   Pertinence

5. Question n° 00195 posée par M. Michel Chauty

   Information des populations pour la protection contre les accidents nucléaires

   Réponse du ministère : Intérieur

   04/04/1979

   Pertinence

6. Question n° 00221 posée par M. Michel Chauty

   Création d'un service côtier

   Réponse du ministère : Transports

   11/05/1979

   Pertinence

7. Question n° 00329 posée par M. Michel Chauty

   Accord concernant la pollution du Rhin

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   26/02/1980

   Pertinence

8. Question n° 00349 posée par M. Michel Chauty

   Problèmes posés par la pollution maritime en Bretagne

   Réponse du ministère : Intérieur

   03/04/1980

   Pertinence

9. Question n° 00351 posée par M. Michel Chauty

   Naufrage du "Tanio" en Manche

   Réponse du ministère : Transports

   03/04/1980

   Pertinence

10. Question n° 00380 posée par M. Michel Chauty

    Pollution marine par les hydrocarbures

    Réponse du ministère : Transports

    07/05/1980

    Pertinence