Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 00122 posée par M. Maurice Schumann

Montant des crédits perçus par les chantiers navals depuis 1974

Réponse du ministère : Transports

06/10/1978
Pertinence
Question n° 00133 posée par M. Maurice Schumann

Conséquences de la concurrence déloyale d'un pays membre de la communauté économique européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

13/10/1978
Pertinence
Question n° 00149 posée par M. Maurice Schumann

Aides à la création d'emploi dans le département du Nord

Réponse du ministère : Premier ministre

01/02/1979
Pertinence
Question n° 00154 posée par M. Maurice Schumann

Application de l'arrangement multifibres

Réponse du ministère : Premier ministre

22/02/1979
Pertinence
Question n° 00198 posée par M. Maurice Schumann

Redressement du commerce extérieur de la branche textile

Réponse du ministère : Premier ministre

04/04/1979
Pertinence
Question n° 00284 posée par M. Maurice Schumann

Détérioration de la balance des échanges textiles

Réponse du ministère : Commerce extérieur

19/10/1979
Pertinence
Question n° 00391 posée par M. Maurice Schumann

Balance des échanges textiles de la France

Réponse du ministère : Commerce extérieur

21/05/1980
Pertinence
Question n° 0059A posée par M. Maurice Schumann

Allègement des charges pesant sur l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

25/09/1981
Pertinence
Question n° 0187A posée par M. Maurice Schumann

Situation de l'industrie textile française

Réponse du ministère : Industrie

10/06/1987
Pertinence
Question n° 0099A posée par M. Maurice Schumann

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

09/06/1990
Pertinence