Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 02222 posée par M. Jean Chérioux

    Visite de santé pour les femmes au foyer

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0116S posée par M. Adrien Gouteyron

    Mesures de prévention en matière médicale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0027S posée par M. Gérard Larcher

    Précautions d'emploi de la pilule abortive RU 486

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0187S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Conséquences pour l'Essonne de la nouvelle réglementation des services d'urgence des établissements de santé

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0228S posée par M. Alain Vasselle

    Amélioration de la prise en charge des personnes atteintes de démence sénile et de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0303S posée par M. Jean Bizet

    Taux de dioxine et santé publique

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0414S posée par M. Charles Descours

    Application de la loi sur la veille sanitaire

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0482S posée par M. Xavier Darcos

    Indemnisation des malades contaminés par le virus de l'hépatite C post-transfusionnelle

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0620S posée par M. Auguste Cazalet

    Mise en oeuvre d'un dépistage systématique du cancer colorectal

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0700S posée par M. Jean-François Le Grand

    Carte hospitalière de la Manche

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Moyenne