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1087 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
856 questions
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Question n° 02158 posée par M. Jacques Coudert
Statut des coexploitants agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02222 posée par M. Jean Chérioux
Visite de santé pour les femmes au foyer
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 02225 posée par M. Michel Chauty
Besoins en avions de transport de l'armée française
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 02226 posée par M. Michel Chauty
Création d'une unité française d'intervention au titre des Nations unies
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 02239 posée par M. Bernard Talon
Ball-trap: nuisances
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 02241 posée par M. Michel Chauty
Résultat des élections des comités de parents dans le cycle élémentaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02298 posée par M. Maurice Schumann
Crise de l'emploi: soutien de l'activité économique des régions
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 02304 posée par M. Jean Chérioux
Commerçants imposés au forfait: actualisation du système fiscal
Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie
Pertinence
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Question n° 02329 posée par M. Michel Chauty
Protection de la pêche et de la chasse dans les mers australes
Réponse du ministère : Défense, Transports
Pertinence
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Question n° 02338 posée par M. Michel Chauty
Vente d'escorteurs à l'Argentine
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence