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Questions avec réponses

856 questions

1. Question n° 02158 posée par M. Jacques Coudert

   Statut des coexploitants agricoles

   Réponse du ministère : Agriculture

   07/04/1978

   Pertinence

2. Question n° 02222 posée par M. Jean Chérioux

   Visite de santé pour les femmes au foyer

   Réponse du ministère : Santé

   25/05/1978

   Pertinence

3. Question n° 02225 posée par M. Michel Chauty

   Besoins en avions de transport de l'armée française

   Réponse du ministère : Défense

   27/05/1978

   Pertinence

4. Question n° 02226 posée par M. Michel Chauty

   Création d'une unité française d'intervention au titre des Nations unies

   Réponse du ministère : Défense

   27/05/1978

   Pertinence

5. Question n° 02239 posée par M. Bernard Talon

   Ball-trap: nuisances

   Réponse du ministère : Logement

   02/06/1978

   Pertinence

6. Question n° 02241 posée par M. Michel Chauty

   Résultat des élections des comités de parents dans le cycle élémentaire

   Réponse du ministère : Éducation

   03/06/1978

   Pertinence

7. Question n° 02298 posée par M. Maurice Schumann

   Crise de l'emploi: soutien de l'activité économique des régions

   Réponse du ministère : Économie

   07/09/1978

   Pertinence

8. Question n° 02304 posée par M. Jean Chérioux

   Commerçants imposés au forfait: actualisation du système fiscal

   Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

   21/09/1978

   Pertinence

9. Question n° 02329 posée par M. Michel Chauty

   Protection de la pêche et de la chasse dans les mers australes

   Réponse du ministère : Défense, Transports

   11/10/1978

   Pertinence

10. Question n° 02338 posée par M. Michel Chauty

    Vente d'escorteurs à l'Argentine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    13/10/1978

    Pertinence