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Questions avec réponses

26 questions

1. Question n° 17327 posée par M. Paul Malassagne

   Renouvellement pour la saison thermale 1984 de l'opération "France ouverte"

   Réponse du ministère : Commerce et artisanat

   10/05/1984

   Pertinence

2. Question n° 00015 posée par M. Daniel Goulet

   Création d'une communauté de communes entre deux communes à vocation touristique et thermale

   Réponse du ministère : Intérieur

   15/04/1993

   Pertinence

3. Question n° 12863 posée par M. Roger Rigaudière

   Difficultés du secteur du thermalisme

   Réponse du ministère : Santé

   23/11/1995

   Pertinence

4. Question n° 13337 posée par M. Michel Barnier

   Implantation de l'Institut français du thermalisme

   Réponse du ministère : Éducation

   07/01/1999

   Pertinence

5. Question n° 15979 posée par M. Bernard Fournier

   Remboursement des cures thermales

   Réponse du ministère : Emploi

   29/04/1999

   Pertinence

6. Question n° 16418 posée par M. Jean-Patrick Courtois

   Remboursement des frais de cure thermale

   Réponse du ministère : Santé

   20/05/1999

   Pertinence

7. Question n° 16560 posée par M. Michel Doublet

   Remise en cause des remboursements des cures thermales

   Réponse du ministère : Emploi

   27/05/1999

   Pertinence

8. Question n° 18910 posée par M. Jacques Legendre

   Remboursement des cures thermales

   Réponse du ministère : Emploi

   23/09/1999

   Pertinence

9. Question n° 0200G posée par M. Bernard Fournier

   Remboursement des cures thermales par la sécurité sociale

   Réponse du ministère : Santé

   08/10/1999

   Pertinence

10. Question n° 20157 posée par M. Michel Esneu

    Prise en charge des cures médicalisées

    Réponse du ministère : Emploi

    04/11/1999

    Pertinence