Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 24920 posée par M. Louis Mercier

Soutien de l'industrie cotonnière française

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

18/07/1985
Pertinence
Question n° 23611 posée par M. Jean Cauchon

Développement de l'entreprise: plan qualité

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

16/05/1985
Pertinence
Question n° 22377 posée par M. André Fosset

Aide aux entreprises pharmaceutiques

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

07/03/1985
Pertinence
Question n° 19306 posée par M. Pierre Vallon

Réduction du chômage: développement de la formation et de la robotique

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

13/09/1984
Pertinence
Question n° 19177 posée par M. Louis Mercier

Compétitivité des entreprises textiles

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

06/09/1984
Pertinence
Question n° 19110 posée par M. Roger Poudonson

Avenir de l'industrie textile française

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

30/08/1984
Pertinence
Question n° 18540 posée par M. Paul Alduy

Reconduction du plan textile

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

19/07/1984
Pertinence
Question n° 18264 posée par M. Rémi Herment

Redéploiement industriel de la Lorraine: concours de la commission des communautés

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

05/07/1984
Pertinence
Question n° 17438 posée par M. Jean Cauchon

Inconvénients de l'heure d'été

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

17/05/1984
Pertinence
Question n° 0201G posée par M. Jean Francou

Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

Réponse du ministère : Premier ministre

13/04/1984
Pertinence