Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 17274 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Allègement des charges sociales dans l'industrie textile

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

10/05/1984
Pertinence
Question n° 17490 posée par M. Henri Belcour

Nouveau plan pour l'industrie textile

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

17/05/1984
Pertinence
Question n° 17578 posée par M. Pierre Vallon

Accord bilatéral textile entre la CEE et la Chine

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

24/05/1984
Pertinence
Question n° 17936 posée par M. Jean Arthuis

Industrie textile: soutien financier

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

14/06/1984
Pertinence
Question n° 18156 posée par M. Christian Poncelet

Situation de la compagnie Boussac-Saint Frères

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

28/06/1984
Pertinence
Question n° 18256 posée par M. Jules Roujon

Industrie textile: reconduction de la convention nationale de solidarité

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

05/07/1984
Pertinence
Question n° 18482 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Résultats pour 1982 de l'enquête annuelle d'entreprises concernant l'activité textile

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

19/07/1984
Pertinence
Question n° 18540 posée par M. Paul Alduy

Reconduction du plan textile

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

19/07/1984
Pertinence
Question n° 18697 posée par M. Serge Mathieu

Nouveau programme de soutien de l'industrie textile

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

26/07/1984
Pertinence
Question n° 18799 posée par M. Jean Boyer

Amélioration de la compétitivité des entreprises textiles

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

02/08/1984
Pertinence