Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 05647 posée par M. Robert Vizet

Projet d'abandon de la production du laser en France

Réponse du ministère : Industrie

23/04/1987
Pertinence
Question n° 01400 posée par M. Rémi Herment

Redéploiement de la Lorraine et situation du département de la Meuse

Réponse du ministère : Industrie

05/06/1986
Pertinence
Question n° 00912 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Financement du redéploiement économique de la Lorraine

Réponse du ministère : Industrie

15/05/1986
Pertinence
Question n° 18490 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique du fonds industriel de modernisation au cours du second semestre 1984

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

19/07/1984
Pertinence
Question n° 18494 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dégradation de la situation des entreprises mécaniques et transformatrices des métaux

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

19/07/1984
Pertinence
Question n° 18377 posée par M. Pierre Bastie

Compétitivité de l'industrie de pointe française

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

12/07/1984
Pertinence
Question n° 18223 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Prime à la création d'entreprises: textes d'application

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

05/07/1984
Pertinence
Question n° 17936 posée par M. Jean Arthuis

Industrie textile: soutien financier

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

14/06/1984
Pertinence
Question n° 17279 posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Composition de la commission nationale de l'industrie

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

10/05/1984
Pertinence
Question n° 17039 posée par M. Christian Bonnet

Aide aux investissements pour l'innovation industrielle: harmonisation des procédures de constitution de dossiers

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

26/04/1984
Pertinence