Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

94 questions

Question n° 03278 posée par M. Henri Goetschy

Alsace: restructuration du secteur public de la chimie

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

09/12/1981
Pertinence
Question n° 06022 posée par M. Henri Goetschy

Alsace: restructuration du secteur public de la chimie

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

15/05/1982
Pertinence
Question n° 11988 posée par M. Jean Cluzel

Exploitation des mines du bassin de l'Aumance dans l'Allier

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

26/05/1983
Pertinence
Question n° 13825 posée par M. Jean Puech

Meubles d'importation et grumes exportés: assujettissement à la taxe parafiscale

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

03/11/1983
Pertinence
Question n° 13883 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Subventions pour 1984 affectées aux Charbonnages de France

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

10/11/1983
Pertinence
Question n° 13942 posée par M. Jean-François Pintat

Travaux publics: situation

Réponse du ministère : Urbanisme

17/11/1983
Pertinence
Question n° 14320 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mise en place des CORRI (comités régionaux de restructuration industrielle)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

01/12/1983
Pertinence
Question n° 14538 posée par M. Jean-François Pintat

Situation des entreprises de constructions métalliques du Grand Sud-Ouest

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

15/12/1983
Pertinence
Question n° 14729 posée par M. Henri Belcour

Sud-Ouest: sauvegarde de l'industrie de la construction métallique

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

29/12/1983
Pertinence
Question n° 14890 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement du marché du vidéo-disque

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

12/01/1984
Pertinence