Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 15110 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Recherches de gisements de matières premières

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15642 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Répartition par régions et secteurs économiques des entreprises créées en 1983

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15709 posée par M. Jean Puech

    Situation des petits distributeurs de carburant

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16363 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Importance des approvisionnements en gaz naturel en provenance de l'URSS pour les mois de janvier et de février 1984

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0197G posée par M. Paul Souffrin

    Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0198G posée par M. Louis Minetti

    Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0200G posée par M. Roger Husson

    Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0201G posée par M. Jean Francou

    Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0202G posée par M. Roger Boileau

    Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0203G posée par M. Hubert Martin

    Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible