Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

Question n° 14320 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mise en place des CORRI (comités régionaux de restructuration industrielle)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

01/12/1983
Pertinence
Question n° 14538 posée par M. Jean-François Pintat

Situation des entreprises de constructions métalliques du Grand Sud-Ouest

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

15/12/1983
Pertinence
Question n° 14895 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Aides à l'industrie: travaux de la commission mixte

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

12/01/1984
Pertinence
Question n° 15523 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Equipement en matériel à commande numérique: aides de l'Etat

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

09/02/1984
Pertinence
Question n° 15584 posée par M. Roger Husson

Avenir industriel de la Moselle

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

16/02/1984
Pertinence
Question n° 16042 posée par M. Philippe François

Financement de la filière électronique: montant

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

08/03/1984
Pertinence
Question n° 16118 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

"Plan productique": objectifs, modalités, moyens financiers

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

15/03/1984
Pertinence
Question n° 16956 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Aides à la modernisation des entreprises

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

19/04/1984
Pertinence
Question n° 17039 posée par M. Christian Bonnet

Aide aux investissements pour l'innovation industrielle: harmonisation des procédures de constitution de dossiers

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

26/04/1984
Pertinence
Question n° 17040 posée par M. Christian Bonnet

Relance industrielle: attribution des crédits

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

26/04/1984
Pertinence