Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

Question n° 26686 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Plan machine-outil: bilan

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

07/11/1985
Pertinence
Question n° 26094 posée par M. Roger Husson

Développement de l'entreprise privée et création d'entreprises

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

10/10/1985
Pertinence
Question n° 25697 posée par M. Jean Garcia

Situation de la zone industrielle Le Bourget-Dugny (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

12/09/1985
Pertinence
Question n° 24536 posée par M. Roger Husson

Troisième plan acier

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

27/06/1985
Pertinence
Question n° 24023 posée par M. Roger Husson

Développement de l'initiative privée et création d'entreprises

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

30/05/1985
Pertinence
Question n° 23611 posée par M. Jean Cauchon

Développement de l'entreprise: plan qualité

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

16/05/1985
Pertinence
Question n° 23535 posée par M. Serge Boucheny

Maintien de l'emploi dans l'entreprise CGCT du 15ème arrondissement de Paris

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

09/05/1985
Pertinence
Question n° 23054 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Aide au développement industriel

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

11/04/1985
Pertinence
Question n° 22649 posée par M. François Collet

Développement de la production d'éthanol d'origine agricole

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

21/03/1985
Pertinence
Question n° 22217 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bilan de l'investissement industriel en 1984

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

28/02/1985
Pertinence