Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 27771 posée par M. Josselin de Rohan

Composition du gazoil et adaptation à des conditions climatiques rigoureuses

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

16/01/1986
Pertinence
Question n° 25975 posée par M. André Fosset

Retrait des compétitions de l'équipe Renault: point de vue gouvernemental

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

03/10/1985
Pertinence
Question n° 25987 posée par M. Georges Mouly

Situation de l'usine Renault Véhicules Industriels de Limoges (Haute-Vienne)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

03/10/1985
Pertinence
Question n° 23747 posée par M. Jean Arthuis

Fabrication de pièces détachées automobiles: application des homologations dans la CEE

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

23/05/1985
Pertinence
Question n° 23447 posée par M. Robert Pontillon

Abandon de l'usine de Renault Billancourt (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

02/05/1985
Pertinence
Question n° 22295 posée par M. Guy Schmaus

Fermeture de Citroën à Clichy (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

28/02/1985
Pertinence
Question n° 22179 posée par M. François Collet

Création d'un nouveau fonds salarial à la régie Renault

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

21/02/1985
Pertinence
Question n° 21056 posée par M. Guy Schmaus

Avenir de l'usine Citroën de Clichy (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

20/12/1984
Pertinence
Question n° 19759 posée par M. Pierre Vallon

Mesures destinées à relancer l'industrie automobile

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

11/10/1984
Pertinence
Question n° 19765 posée par M. André Voisin

Crise de l'industrie automobile

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

11/10/1984
Pertinence