Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 26686 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Plan machine-outil: bilan

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23054 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aide au développement industriel

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22217 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bilan de l'investissement industriel en 1984

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18657 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Procédure d'octroi des aides à l'innovation et à la création

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18490 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique du fonds industriel de modernisation au cours du second semestre 1984

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  6. Question n° 18494 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Dégradation de la situation des entreprises mécaniques et transformatrices des métaux

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16956 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aides à la modernisation des entreprises

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  8. Question n° 16732 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement des investissements et redéploiement industriel

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16118 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    "Plan productique": objectifs, modalités, moyens financiers

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  10. Question n° 15523 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Equipement en matériel à commande numérique: aides de l'Etat

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte