Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 15584 posée par M. Roger Husson

Avenir industriel de la Moselle

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

16/02/1984
Pertinence
Question n° 16270 posée par M. Paul Souffrin

Achat par une filiale d'Usinor de fours électriques à induction étrangers

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

22/03/1984
Pertinence
Question n° 19756 posée par M. Hubert Martin

Reprise par Usinor des filières métallurgiques de Creusot-Loire

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

11/10/1984
Pertinence
Question n° 19757 posée par M. Hubert Martin

Lorraine: application du nouveau plan acier

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

11/10/1984
Pertinence
Question n° 20295 posée par M. Roger Husson

Situation de l'usine de Florange (Moselle)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

08/11/1984
Pertinence
Question n° 21161 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Devenir des aides publiques versées à la sidérurgie

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

27/12/1984
Pertinence
Question n° 21579 posée par M. Paul Souffrin

Devenir de la société Fillod de Florange (Moselle)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

31/01/1985
Pertinence
Question n° 21879 posée par M. Roger Husson

Fusion des groupes USINOR et SACILOR

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

07/02/1985
Pertinence
Question n° 22288 posée par M. Roger Husson

Situation de l'usine de Florange (Moselle)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

28/02/1985
Pertinence
Question n° 22591 posée par M. Roger Husson

Sidérurgie: diminution des subventions

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

14/03/1985
Pertinence