Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 13883 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Subventions pour 1984 affectées aux Charbonnages de France

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

10/11/1983
Pertinence
Question n° 15110 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Recherches de gisements de matières premières

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

26/01/1984
Pertinence
Question n° 15584 posée par M. Roger Husson

Avenir industriel de la Moselle

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

16/02/1984
Pertinence
Question n° 0203G posée par M. Hubert Martin

Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

Réponse du ministère : Premier ministre

13/04/1984
Pertinence
Question n° 17214 posée par M. Jean Francou

Fonctionnement de la centrale thermique de Gardanne dans les Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

03/05/1984
Pertinence
Question n° 18271 posée par M. Jean-François Pintat

Compétitivité de l'électricité nucléaire

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

05/07/1984
Pertinence
Question n° 18446 posée par M. André Bohl

Réalisation des engagements pris en Lorraine le 10 avril 1984

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

12/07/1984
Pertinence
Question n° 18460 posée par M. Lucien Neuwirth

Opportunité de décisions centralisatrices des houillères nationales

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

12/07/1984
Pertinence
Question n° 18515 posée par M. Francisque Collomb

Recherche sur le brai

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

19/07/1984
Pertinence
Question n° 19430 posée par M. André Bohl

Réduction de la production de charbon: compensation des emplois supprimés et des pertes de ressources en matière de redevance des mines

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

20/09/1984
Pertinence