Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

73 questions

Question n° 03278 posée par M. Henri Goetschy

Alsace: restructuration du secteur public de la chimie

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

09/12/1981
Pertinence
Question n° 06022 posée par M. Henri Goetschy

Alsace: restructuration du secteur public de la chimie

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

15/05/1982
Pertinence
Question n° 08398 posée par M. Henri Belcour

Ussel: situation des fonderies Montupet

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

21/10/1982
Pertinence
Question n° 09248 posée par M. Henri Belcour

Fonderies Montupet: situation

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

01/12/1982
Pertinence
Question n° 14538 posée par M. Jean-François Pintat

Situation des entreprises de constructions métalliques du Grand Sud-Ouest

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

15/12/1983
Pertinence
Question n° 15284 posée par M. Francisque Collomb

Centres techniques français du secteur des plastiques et des caoutchoucs

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

02/02/1984
Pertinence
Question n° 15584 posée par M. Roger Husson

Avenir industriel de la Moselle

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

16/02/1984
Pertinence
Question n° 16310 posée par M. Jean-François Pintat

Situation des entreprises de construction métalliques du grand Sud-Ouest

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

22/03/1984
Pertinence
Question n° 17274 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Allègement des charges sociales dans l'industrie textile

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

10/05/1984
Pertinence
Question n° 17306 posée par M. Henri Goetschy

Alsace: restructuration du secteur public de la chimie

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

10/05/1984
Pertinence