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511 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
416 questions
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Question n° 03278 posée par M. Henri Goetschy
Alsace: restructuration du secteur public de la chimie
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 06022 posée par M. Henri Goetschy
Alsace: restructuration du secteur public de la chimie
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 08398 posée par M. Henri Belcour
Ussel: situation des fonderies Montupet
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 09248 posée par M. Henri Belcour
Fonderies Montupet: situation
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 10791 posée par M. Rémi Herment
Comité régional du tourisme groupant Lorraine-Vosges-Alsace
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 11988 posée par M. Jean Cluzel
Exploitation des mines du bassin de l'Aumance dans l'Allier
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 12130 posée par M. Paul Robert
Filière bois: résorption du déficit
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 13643 posée par M. Paul Malassagne
Renouvellement en 1984 de la campagne "Eté français"
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 13825 posée par M. Jean Puech
Meubles d'importation et grumes exportés: assujettissement à la taxe parafiscale
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 13883 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Subventions pour 1984 affectées aux Charbonnages de France
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence