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Questions avec réponses

60 questions

1. Question n° 07248 posée par M. Bruno Rojouan

   Réduction de la présence de personnel ferroviaire dans les gares

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   15/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 07137 posée par Mme Christine Herzog

   Tarifs horaires prohibitifs des parkings des hôpitaux publics

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   08/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 05534 posée par M. Jean-François Longeot

   Service minimum dans le secteur des transports en commun

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   02/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 0415S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Pollution sonore générée par le trafic de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   09/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 04680 posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Encadrement des relations contractuelles entre les constructeurs automobiles et les concessionnaires

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   12/01/2023

   Pertinence

6. Question n° 02891 posée par Mme Kristina Pluchet

   Survol de drônes et pouvoirs de police du maire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   29/09/2022

   Pertinence

7. Question n° 01614 posée par M. Édouard Courtial

   Prise en charge des frais de déplacement des personnes en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   21/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 19497 posée par M. Laurent Somon

   Aéronautique

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   10/12/2020

   Pertinence

9. Question n° 16870 posée par M. Christian Cambon

   Mise en place d'un véritable service minimum dans les transports franciliens

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   18/06/2020

   Pertinence

10. Question n° 16446 posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

    Remboursement des billets d'avion annulés par une compagnie aérienne en raison de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    04/06/2020

    Pertinence