Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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168 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

168 questions

  1. Question n° 0003G posée par M. Franck Sérusclat

    Respect des droits de l'homme et contraintes économiques

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0013G posée par M. Jean-François Le Grand

    Gestion des zones de pêche anglo-normandes

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0007G posée par M. Alain Gournac

    Lutte contre l'immigration clandestine

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0006G posée par M. Maurice Blin

    Méthode de gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0004G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Création d'emplois-jeunes dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0001G posée par M. Gérard Fayolle

    Leçons à tirer de la grève des routiers

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0005G posée par M. Paul Girod

    Crise de l'édition et protection du droit d'auteur

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0003G posée par M. Jean-Claude Carle

    Fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0006G posée par M. Alain Dufaut

    Politique de l'immigration

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0057G posée par M. Nicolas About

    Sécurité publique dans les banlieues sensibles

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible