Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

Question n° 13267 posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/04/2010
Pertinence
Question n° 13318 posée par Mme Patricia Schillinger

Revalorisation salariale de la profession d'infirmier anesthésiste

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/05/2010
Pertinence
Question n° 13423 posée par M. Marc Daunis

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/05/2010
Pertinence
Question n° 13427 posée par Mme Samia Ghali

Infirmiers anesthésistes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/05/2010
Pertinence
Question n° 13441 posée par M. Alain Fauconnier

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/05/2010
Pertinence
Question n° 13905 posée par M. Marcel Rainaud

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/06/2010
Pertinence
Question n° 02532 posée par M. Philippe Bas

Revalorisation salariale des personnels des chambres de métiers et d'artisanat

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

21/12/2017
Pertinence
Question n° 13278 posée par M. Jean-Marie Morisset

Financement des services de l'aide et des soins à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/11/2019
Pertinence
Question n° 15000 posée par Mme Sabine Van Heghe

Reconnaissance de la Nation à tous les travailleurs lors de la crise sanitaire du covid-19

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

02/04/2020
Pertinence
Question n° 20627 posée par M. Antoine Lefèvre

Revalorisation salariale des professionnels de santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

11/02/2021
Pertinence