Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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417 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

363 questions

Question n° 00012 posée par M. Raymond Courrière

Situation des viticulteurs du Midi

Réponse du ministère : Agriculture

07/04/1978
Pertinence
Question n° 26089 posée par M. Marcel Mathy

Situation de l'aviculture française

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1978
Pertinence
Question n° 00054 posée par M. Emile Durieux

Situation de l'agriculture et de la production betteravière

Réponse du ministère : Agriculture

29/04/1978
Pertinence
Question n° 26316 posée par M. Georges Berchet

Haute-Marne: remboursement des prêts calamités

Réponse du ministère : Agriculture

12/05/1978
Pertinence
Question n° 27431 posée par M. Charles Allies

Bâtiments d'élevage: suppression des subventions

Réponse du ministère : Agriculture

21/09/1978
Pertinence
Question n° 28114 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Agriculteurs bénéficiant de revenus touristiques: perte du régime social agricole

Réponse du ministère : Agriculture

16/11/1978
Pertinence
Question n° 28999 posée par M. Roland du Luart

Revenus des agriculteurs: stagnation

Réponse du ministère : Agriculture

08/02/1979
Pertinence
Question n° 29001 posée par M. Jean Cluzel

Moyens propres à assurer la pérennité des exploitations familiales agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

08/02/1979
Pertinence
Question n° 31818 posée par M. Henri Caillavet

Cotisations agricoles: discrimination entre exploitants

Réponse du ministère : Agriculture

07/11/1979
Pertinence
Question n° 33068 posée par M. René Tinant

Intégration du revenu brut d'exploitation dans le revenu cadastral

Réponse du ministère : Agriculture

26/02/1980
Pertinence