Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 01093 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien des caniveaux d'évacuation d'eau pluviale

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/08/2017
Pertinence
Question n° 22143 posée par M. Jean Louis Masson

Travaux sur un ouvrage d'art

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/06/2016
Pertinence
Question n° 20421 posée par M. Jean Louis Masson

Travaux sur un ouvrage d'art

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/03/2016
Pertinence
Question n° 15758 posée par Mme Chantal Deseyne

Pouvoirs de police du maire relatifs aux routes départementales en agglomération

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/04/2015
Pertinence
Question n° 14692 posée par M. Jean Louis Masson

Déplacement du panneau d'entrée dans l'agglomération

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/01/2015
Pertinence
Question n° 14361 posée par M. Jean Louis Masson

Restrictions de circulation vers un site touristique

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/12/2014
Pertinence
Question n° 13851 posée par M. Jean Louis Masson

Déplacement du panneau d'entrée dans l'agglomération

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/11/2014
Pertinence
Question n° 12910 posée par M. Jean Louis Masson

Restrictions de circulation vers un site touristique

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/08/2014
Pertinence
Question n° 05033 posée par M. Jean Louis Masson

Pose de ralentisseurs sur une voie départementale

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/02/2013
Pertinence
Question n° 02989 posée par M. Jean Louis Masson

Pose de ralentisseurs sur une voie départementale

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/11/2012
Pertinence