Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 17965 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Situation des associations de la protection civile

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/09/2020
Pertinence
Question n° 1387G posée par Mme Guylène Pantel

Transport sanitaire en Lozère

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16626 posée par M. Yves Détraigne

Avenir de la protection civile

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16638 posée par M. Patrice Joly

Situation financière de la protection civile

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/06/2020
Pertinence
Question n° 15659 posée par M. Pascal Allizard

Mesures en faveur des sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15699 posée par Mme Marta de Cidrac

Situation de la protection civile dans les Yvelines

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/04/2020
Pertinence
Question n° 12881 posée par M. Édouard Courtial

Achat de véhicules de premiers secours par des associations agréées

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/10/2019
Pertinence
Question n° 0962S posée par Mme Véronique Guillotin

Distribution de pastilles d'iode à proximité des centrales nucléaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

17/10/2019
Pertinence
Question n° 12232 posée par M. Yves Détraigne

Situation des sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/09/2019
Pertinence
Question n° 12278 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Conditions de travail des sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/09/2019
Pertinence