Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

Question n° 08767 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Libéralisation du cabotage routier

Réponse du ministère : Équipement

08/03/1990
Pertinence
Question n° 08670 posée par M. Louis Mercier

Libéralisation du cabotage routier

Réponse du ministère : Équipement

01/03/1990
Pertinence
Question n° 08390 posée par M. Louis Mercier

Libéralisation du cabotage routier dans la CEE et législation du travail

Réponse du ministère : Équipement

15/02/1990
Pertinence
Question n° 08211 posée par M. Josselin de Rohan

Libéralisation du cabotage routier

Réponse du ministère : Équipement

08/02/1990
Pertinence
Question n° 08218 posée par M. François Mathieu

Libéralisation du cabotage routier

Réponse du ministère : Équipement

08/02/1990
Pertinence
Question n° 08265 posée par M. Edouard Le Jeune

Libéralisation du cabotage routier dans la CEE et législation du travail

Réponse du ministère : Équipement

08/02/1990
Pertinence
Question n° 08266 posée par M. Edouard Le Jeune

Libéralisation du cabotage routier dans la CEE et fiscalité des carburants

Réponse du ministère : Équipement

08/02/1990
Pertinence
Question n° 08267 posée par M. Edouard Le Jeune

Libéralisation du cabotage routier dans la CEE et réglementation des poids et dimensions des véhicules

Réponse du ministère : Équipement

08/02/1990
Pertinence
Question n° 08303 posée par M. Rémi Herment

Situation des transporteurs

Réponse du ministère : Équipement

08/02/1990
Pertinence
Question n° 08304 posée par M. Rémi Herment

Concurrence dans le domaine des transports

Réponse du ministère : Équipement

08/02/1990
Pertinence