Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 07076 posée par M. Arnaud Bazin

    Inaccessibilité des stations du métro parisien

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02665 posée par Mme Pascale Gruny

    Accessibilité de la gare SNCF de Saint-Quentin

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0821S posée par M. Jacques Mézard

    Accessibilité des transports en commun pour les personnes handicapées et à mobilité réduite

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03034 posée par M. Georges Mouly

    Politique tarifaire de la SNCF en faveur des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0077S posée par Mme Michelle Demessine

    Externalisation des services aux personnes à mobilité réduite de la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05369 posée par M. Roger Poudonson

    Bénéfice du billet annuel de congés payés aux handicapés

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00916 posée par M. Georges Mouly

    Transports aériens: réduction de tarifs pour les handicapés

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24128 posée par M. Hubert Martin

    Accessibilité des gares aux personnes âgées ou handicapées

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21572 posée par M. Jean Beranger

    SNCF: transport des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 18168 posée par M. Jean Beranger

    Transports des personnes handicapées: accompagnateur gratuit

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne