Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

3328 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2757 questions

  1. Question n° 0052G posée par M. Vincent Éblé

    Budget

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0055G posée par M. Martial Bourquin

    Alstom

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0079S posée par M. Didier Marie

    Suppression de l'accès au prêt à taux zéro pour les constructions nouvelles

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01553 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Lutte contre les déserts médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01554 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Baisse des aides personnalisées au logement et organismes d'habitations à loyer modéré

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01565 posée par M. Roland Courteau

    Situation particulièrement préoccupante des viticulteurs du Sud de la France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 01573 posée par M. Rachel Mazuir

    Pratique avancée en soins infirmiers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01575 posée par M. Rachel Mazuir

    Absence de solution d'hébergement d'urgence pour les sortants de prison

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  9. Question n° 01599 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Amende Apple

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0062G posée par M. Yannick Vaugrenard

    Lutte contre la pauvreté

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Forte