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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
34 questions
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Question n° 0122S posée par M. Auguste Cazalet
Retraite des anciens ministres du culte et anciens membres des congrégations et communautés religieuses
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 02948 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Régime complémentaire obligatoire des travailleurs indépendants des départements d'outre-mer
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 02979 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Situation des anciens ministres du culte et anciens membres des congrégations et communautés religieuses
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 0603S posée par M. Jean-Luc Fichet
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0029C posée par Mme Élisabeth Lamure
L'hébergement d'urgence
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 13874 posée par Mme Brigitte Micouleau
Réforme de la carte de l'éducation prioritaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18131 posée par M. Jean-Noël Guérini
Décharge de munitions militaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 0711G posée par M. Guillaume Arnell
Virus Zika
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0739G posée par M. Félix Desplan
Expansion du virus Zika
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 19852 posée par M. Jean-Noël Guérini
Virus Zika
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence