Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 0458G posée par M. Gérard Dériot

Crédits de la RN 7

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

18/02/2005
Pertinence
Question n° 0603S posée par M. Jean-Luc Fichet

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

23/07/2009
Pertinence
Question n° 0029C posée par Mme Élisabeth Lamure

L'hébergement d'urgence

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

14/12/2012
Pertinence
Question n° 0492S posée par M. André Vairetto

Modalités de calcul de la contribution au Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

13/06/2013
Pertinence
Question n° 0579S posée par M. Michel Magras

Indemnité d'installation des fonctionnaires à Saint-Barthélemy

Réponse du Ministère des outre-mer

03/10/2013
Pertinence
Question n° 0228G posée par M. Jacques Cornano

Sécurité aux Antilles

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/10/2013
Pertinence
Question n° 0493G posée par M. Guillaume Arnell

Évolution de la politique en Centrafrique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

10/04/2015
Pertinence
Question n° 0739G posée par M. Félix Desplan

Expansion du virus Zika

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

03/02/2016
Pertinence
Question n° 0050G posée par M. Guillaume Arnell

Reconstruction de Saint-Martin

Réponse du Premier ministre

11/10/2017
Pertinence
Question n° 0349G posée par M. Guillaume Arnell

Urgences dans les hôpitaux en outre-mer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/05/2018
Pertinence