Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 0574G posée par Mme Annick Petrus

Attentat d'Arras

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/10/2023
Pertinence
Question n° 1910S posée par M. Sébastien Meurant

Fermetures de lits d'hôpitaux et de lits de réanimation

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

04/11/2021
Pertinence
Question n° 1523G posée par Mme Victoire Jasmin

Dysfonctionnement de l'établissement français du sang en Guadeloupe

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

13/11/2020
Pertinence
Question n° 1078G posée par M. Guillaume Arnell

Situation de l'hôpital de Saint-Martin

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/12/2019
Pertinence
Question n° 0716S posée par M. Guillaume Arnell

Attribution à Saint-Martin et à Saint-Barthélemy d'une préfecture de plein exercice

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

28/03/2019
Pertinence
Question n° 0496G posée par M. Guillaume Arnell

Prévention des inondations

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

17/10/2018
Pertinence
Question n° 0349G posée par M. Guillaume Arnell

Urgences dans les hôpitaux en outre-mer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/05/2018
Pertinence
Question n° 0050G posée par M. Guillaume Arnell

Reconstruction de Saint-Martin

Réponse du Premier ministre

11/10/2017
Pertinence
Question n° 0739G posée par M. Félix Desplan

Expansion du virus Zika

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

03/02/2016
Pertinence
Question n° 0493G posée par M. Guillaume Arnell

Évolution de la politique en Centrafrique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

10/04/2015
Pertinence