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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
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Question n° 02317 posée par M. Alain Duffourg
Mise en oeuvre du plan tourisme pour les itinéraires culturels du Conseil de l'Europe
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1962G posée par M. Dominique Théophile
Inondations et annonces européennes en la matière
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1866G posée par Mme Véronique Guillotin
Coopération transfrontalière avec le Luxembourg
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 12246 posée par Mme Nassimah Dindar
Risques pesant sur les exportations de fruits et de fleurs en provenance de La Réunion
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0389G posée par M. Guillaume Arnell
Gestion de la crise migratoire avec l'Allemagne
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 25020 posée par M. Guillaume Arnell
Extension aux collectivités territoriales d'outre-mer du dispositif « top-up jeunes agriculteurs »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 1010G posée par M. Guillaume Arnell
Négociations européennes sur les quotas de rhum
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0731S posée par M. Jean-Pierre Vial
Liaison ferroviaire Lyon-Turin
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 05651 posée par M. Guy Fischer
Réalisation de la liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 23166 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry
Réduction des fonds européens de la Guadeloupe en faveur de la Guyane
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence