Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 02317 posée par M. Alain Duffourg

    Mise en oeuvre du plan tourisme pour les itinéraires culturels du Conseil de l'Europe

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1962G posée par M. Dominique Théophile

    Inondations et annonces européennes en la matière

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1866G posée par Mme Véronique Guillotin

    Coopération transfrontalière avec le Luxembourg

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12246 posée par Mme Nassimah Dindar

    Risques pesant sur les exportations de fruits et de fleurs en provenance de La Réunion

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0389G posée par M. Guillaume Arnell

    Gestion de la crise migratoire avec l'Allemagne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25020 posée par M. Guillaume Arnell

    Extension aux collectivités territoriales d'outre-mer du dispositif « top-up jeunes agriculteurs »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1010G posée par M. Guillaume Arnell

    Négociations européennes sur les quotas de rhum

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0731S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Liaison ferroviaire Lyon-Turin

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05651 posée par M. Guy Fischer

    Réalisation de la liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23166 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Réduction des fonds européens de la Guadeloupe en faveur de la Guyane

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible