Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

  1. Question n° 0145S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures pour assurer la conversion du centre médical Fernand-Bezançon à Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0367S posée par M. René Rouquet

    Reconnaissance du génocide arménien par le Gouvernement français

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0049S posée par M. André Vallet

    Problèmes de sécurité liés à la construction de l'autoroute A 54

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0360S posée par M. Philippe Nachbar

    Réorganisation des services de police et de gendarmerie en Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0371S posée par M. Claude Biwer

    Conséquences de la restructuration des services des douanes

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0642S posée par M. Jacques Gillot

    Recrudescence de l'immigration clandestine en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0721S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Avenir du fret ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1041S posée par M. Daniel Marsin

    Evolution du statut de Saint-Barthélemy et Saint-Martin

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1070S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Mise en place des unités de visite familiale

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0122S posée par M. Auguste Cazalet

    Retraite des anciens ministres du culte et anciens membres des congrégations et communautés religieuses

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible