Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 00037 posée par M. Antoine Lefèvre

Archivage par les cabinets de radiologie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 02499 posée par M. Antoine Lefèvre

Services d'urgence

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/10/2012
Pertinence
Question n° 03492 posée par M. Antoine Lefèvre

Dépistage du sida

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 04070 posée par M. Antoine Lefèvre

Vaccination des nourrissons contre les pathologies virales saisonnières

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/01/2013
Pertinence
Question n° 04113 posée par M. Antoine Lefèvre

Pénurie de gynécologues médicaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence
Question n° 04339 posée par M. Antoine Lefèvre

Réglementation relative au tatouage et perçage corporel

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/01/2013
Pertinence
Question n° 04440 posée par M. Antoine Lefèvre

Ouverture des données de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 05520 posée par M. Antoine Lefèvre

Reconnaissance de l'optométrie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/03/2013
Pertinence
Question n° 05661 posée par M. Antoine Lefèvre

Base de données accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/04/2013
Pertinence
Question n° 06817 posée par M. Antoine Lefèvre

Vaccination des nourrissons contre les pathologies virales saisonnières

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence