Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 10753 posée par M. Marc Daunis

    Cotisation au Conseil national de l'ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10759 posée par Mme Samia Ghali

    Cotisation au Conseil national de l'ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09356 posée par Mme Françoise Henneron

    Dispositions fiscales relatives à la cotisation ordinale des infirmiers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09426 posée par Mme Christiane Demontès

    Cotisations dues par les infirmiers au Conseil national de l'ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09158 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Cotisations ordinales des infirmiers salariés

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08423 posée par M. Daniel Laurent

    Dispositions fiscales et cotisation d'adhésion à l'ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07756 posée par M. Pierre Jarlier

    Dispositions fiscales applicables aux cotisations ordinales

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne