Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 04531 posée par M. Michel Doublet

Réalisation par la Croix-Rouge française de transports sanitaires d'urgence

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/01/1994
Pertinence
Question n° 04618 posée par M. Roger Rigaudière

Possibilité pour la Croix-Rouge française d'effectuer des transports sanitaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/02/1994
Pertinence
Question n° 04667 posée par M. Roger Besse

Croix-Rouge française

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/02/1994
Pertinence
Question n° 05095 posée par M. Jean Cluzel

Transports sanitaires d'urgence par la Croix-Rouge

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/03/1994
Pertinence
Question n° 05475 posée par M. Alain Dufaut

Devenir des secouristes bénévoles associatifs

Réponse du ministère : Affaires sociales

31/03/1994
Pertinence
Question n° 05731 posée par M. Marcel Charmant

Autorisation de transports sanitaires pour les associations de secourisme agréées

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/04/1994
Pertinence
Question n° 05972 posée par M. Louis Philibert

Autorisation d'effectuer des transports sanitaires pour les secouristes de la Croix-Rouge

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/04/1994
Pertinence
Question n° 06321 posée par M. Raymond Courrière

Transports sanitaires d'urgence par la Croix-Rouge

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/05/1994
Pertinence
Question n° 06478 posée par M. André Boyer

Transports sanitaires effectués par la Croix-Rouge

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/06/1994
Pertinence
Question n° 06548 posée par M. Jacques Baudot

Transports sanitaires effectués par la Croix-Rouge

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/06/1994
Pertinence