Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 02164 posée par M. Jean-Vincent Placé

Huile de palme dans les produits alimentaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/10/2012
Pertinence
Question n° 02788 posée par M. Roland Povinelli

Risques liés à la consommation d'organismes génétiquement modifiés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/11/2012
Pertinence
Question n° 03272 posée par M. Alain Fauconnier

Teneur en sel des aliments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/11/2012
Pertinence
Question n° 04985 posée par M. Gérard Bailly

Avenir des laboratoires départementaux publics

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence
Question n° 05291 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Reconnaissance et prise en charge de l'endométriose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/03/2013
Pertinence
Question n° 06935 posée par M. Robert Tropeano

Campagne d'information sur les repères de consommation d'alcool

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/06/2013
Pertinence
Question n° 06958 posée par M. Michel Boutant

Fiscalité sur le vin

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/06/2013
Pertinence
Question n° 07115 posée par M. Roland Courteau

Campagne d'information sur les repères de consommation d'alcool

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07540 posée par M. Jean-Claude Requier

Réactivation du conseil de modération et de prévention

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/07/2013
Pertinence
Question n° 08449 posée par Mme Frédérique Espagnac

Impact du « rapport Reynaud » sur le secteur vitivinicole

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

03/10/2013
Pertinence