Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

111 questions

Question n° 25858 posée par Mme Marie-France de Rose

Mise en place de la stérilisation obligatoire pour les chats domestiques et errants

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/05/2017
Pertinence
Question n° 00540 posée par M. Jean-Noël Guérini

Ampleur de la crise agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/07/2017
Pertinence
Question n° 01215 posée par M. Henri Cabanel

Campagnes à charge contre le vin dans la prévention de consommation d'alcool

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/09/2017
Pertinence
Question n° 01491 posée par M. Jean-Pierre Grand

Campagnes d'information de lutte contre l'alcoolisme

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/10/2017
Pertinence
Question n° 0132G posée par M. Daniel Dubois

Glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/11/2017
Pertinence
Question n° 0136G posée par M. Henri Cabanel

Position de la France sur le glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/11/2017
Pertinence
Question n° 02414 posée par M. Didier Guillaume

Filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/12/2017
Pertinence
Question n° 03164 posée par M. Michel Dagbert

Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03488 posée par M. Hervé Maurey

Achat de terres agricoles par des investisseurs étrangers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/03/2018
Pertinence
Question n° 03742 posée par M. François Bonhomme

Promotion du dispositif Nutri-score

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/03/2018
Pertinence