Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 1185S posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Règles de constructibilité aux abords des exploitations agricoles

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

30/11/2006
Pertinence
Question n° 0002S posée par M. Roland Courteau

Situation de la viticulture française en 2007

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 0232S posée par M. Roland Courteau

Loi Evin et publicité sur Internet

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

01/05/2008
Pertinence
Question n° 0247S posée par Mme Anne-Marie Payet

Présence élevée de pesticides dans le vin

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

15/05/2008
Pertinence
Question n° 0302S posée par M. Philippe Madrelle

Légiférer sur le vin

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

09/10/2008
Pertinence
Question n° 0431S posée par M. Christian Demuynck

Levée de la clause de sauvegarde sur le maïs Mon 810

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

12/02/2009
Pertinence
Question n° 0496S posée par M. Jean-Paul Alduy

Législation sur la vigne et le vin

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

26/03/2009
Pertinence
Question n° 0887S posée par Mme Anne-Marie Payet

Utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les DOM et à La Réunion

Réponse du Ministère de l'outre-mer

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0978S posée par M. Yannick Botrel

Fourniture des restaurants scolaires par des établissements agréés

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/07/2010
Pertinence
Question n° 1016S posée par M. Alain Fauconnier

Réintroduction des farines de viande dans l'alimentation animale

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

16/09/2010
Pertinence