Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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662 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

600 questions

  1. Question n° 00110 posée par M. Jean Cluzel

    Mesures sanitaires envisagées pour faire face à l'épizootie de fièvre aphteuse

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00112 posée par M. Pierre Louvot

    Conditions de délivrance des médicaments aux adhérents des groupements agricoles

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00113 posée par M. Pierre Louvot

    Conditions d'exercice de la pharmacie vétérinaire

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15750 posée par M. Michel Moreigne

    Maintien de l'interdiction d'accès au marché européen du bŒuf traité aux hormones

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11079 posée par Mme Michèle André

    Retrait du marché des insecticides Regent et Gaucho

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15566 posée par M. Pierre Mauroy

    Financement du service public de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16414 posée par Mme Odette Herviaux

    Lutte contre l'histomonose de la dinde

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16429 posée par M. Daniel Reiner

    Mise en place de la réforme de la PAC : conditionnalité

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17594 posée par M. Jean Bizet

    Utilisation de semences protégées et apiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17848 posée par M. Marcel Vidal

    Réglementation de la production de fromages au lait cru

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible