Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 02100 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Médecine anthroposophique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/09/2012
Pertinence
Question n° 03278 posée par M. Roland Courteau

Mal-être des jeunes et accroissement du suicide des enfants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/11/2012
Pertinence
Question n° 04426 posée par M. Robert Navarro

Ouverture des données de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04440 posée par M. Antoine Lefèvre

Ouverture des données de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04441 posée par M. Bernard Piras

Ouverture des données de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04446 posée par M. Ronan Kerdraon

Ouverture des données de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 0353S posée par M. Roger Madec

Expérimentation d'une salle de consommation à moindres risques à Paris

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

21/02/2013
Pertinence
Question n° 05644 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Accidents de la vie courante : création d'une base de données

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/04/2013
Pertinence
Question n° 06605 posée par M. Marcel Rainaud

Don d'organes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Pertinence
Question n° 10584 posée par M. Roland Courteau

Mal-être des jeunes et accroissement du suicide des enfants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/02/2014
Pertinence