Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 00311 posée par Mme Michèle André

    Transparence des prix des prothèses dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00826 posée par Mme Laurence Rossignol

    Marché de la prothèse dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01026 posée par M. Bernard Piras

    Article L. 1111-3 du code de la santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05067 posée par Mme Samia Ghali

    Importation de prothèses dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22208 posée par M. Daniel Laurent

    Qualification et statut des prothésistes dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22232 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Statut du prothésiste dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22294 posée par Mme Patricia Schillinger

    Statut de la profession de prothésiste dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22319 posée par Mme Catherine Deroche

    Conditions d'exercice de la profession de prothésiste dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22327 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Qualification exigible pour l'exercice de la profession de prothésiste dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22343 posée par M. Yannick Botrel

    Statut des prothésistes dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible