Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 1580S posée par Mme Isabelle Debré

    Accès aux soins bucco-dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22978 posée par M. Georges Labazée

    Satut des prothésistes dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22985 posée par Mme Cécile Cukierman

    Absence de statut de prothésiste dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22864 posée par M. Gérard Bailly

    Conditions d'exercice de la profession de prothésiste dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22802 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Qualification des prothésistes dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22787 posée par M. André Reichardt

    Niveau de qualification des prothésistes dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22487 posée par M. Christophe Béchu

    Qualification exigible pour l'exercice de la profession de prothésiste dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22555 posée par Mme Cécile Cukierman

    Absence de statut de prothésiste dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22405 posée par M. Didier Mandelli

    Qualification nécessaire pour exercer le métier de prothésiste dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22412 posée par M. Michel Fontaine

    Prothésistes dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible