Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 00067 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Délais d'attente pour passer un IRM

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00077 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Composition des équipes de SMUR

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03606 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Situation des laboratoires privés de biologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04856 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Détection des prescriptions médicamenteuses inappropriées

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05291 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Reconnaissance et prise en charge de l'endométriose

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06509 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Suppression des canalisations en plomb à l'intérieur des immeubles

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06514 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Diagnostic des troubles consécutifs à l'alcoolisation foetale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09134 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Création d'une instance de dialogue interministérielle dédiée au vin

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09951 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Mise à disposition de vaccins sans sels d'aluminium

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09952 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Consommation de psychotropes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible