Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1292 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

996 questions

  1. Question n° 1614S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Conditions d'agrément des établissements de formation en ostéopathie

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23650 posée par Mme Cécile Cukierman

    Difficultés financières du centre de soins infirmiers du Chambon-Feugerolles (Loire)

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23759 posée par M. Yves Détraigne

    Organiser la permanence des soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00022 posée par Mme Chantal Jouanno

    Mise en place de paquets neutres pour les produits du tabac

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00024 posée par Mme Chantal Jouanno

    Droit de prescription ouvert aux infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00037 posée par M. Antoine Lefèvre

    Archivage par les cabinets de radiologie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00067 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Délais d'attente pour passer un IRM

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00077 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Composition des équipes de SMUR

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00116 posée par M. Yves Détraigne

    Élargissement du droit de prescription ouvert aux infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00146 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Encadrement du prix du médicament

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible