Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

116 questions

  1. Question n° 21481 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Révision du décret n° 2019-835 du 12 août 2019 relatif à l'exercice infirmier en pratique avancée et à sa prise en charge par l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1315S posée par M. Michel Savin

    Mise en oeuvre du bilan d'activité physique dans le parcours de soins post-cancer

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13045 posée par Mme Pascale Bories

    Répartition géographique des officines de pharmacie sur le territoire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0558S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06204 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Inquiétudes des kinésithérapeutes suite à la parution de l'arrêté du 13 février 2018

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06225 posée par Mme Céline Brulin

    Application de l'arrêté du 13 février 2018 relatif à la formation en chiropraxie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06120 posée par Mme Annick Billon

    Situation de la profession de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05931 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Application de l'article 123 de la loi de modernisation de notre système de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05351 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Conditions d'exercice et de remplacement dans les pharmacies à usage intérieur

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23604 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Révision du cadre national d'utilisation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible