Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

96 questions

  1. Question n° 1611S posée par Mme Catherine Dumas

    Demande d'étude d'impact « nuisances et sécurité » de la salle de shoot du Xe arrondissement de Paris

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10752 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des personnes souffrant d'électro-hypersensibilité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07589 posée par M. Bernard Bonne

    Prise en charge de la maladie coeliaque

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06335 posée par M. Rachel Mazuir

    Forte hausse des infections sexuellement transmissibles en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06360 posée par M. Arnaud Bazin

    Hausse sans précédent des cas d'infections sexuellement transmissibles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06163 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution de l'air et santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06265 posée par M. Hervé Maurey

    Réponse à la question écrite n° 3489

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05895 posée par M. Philippe Bas

    Centres de santé associatifs dentaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05719 posée par M. Bernard Bonne

    Prise en charge de la maladie coeliaque

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05501 posée par M. Serge Babary

    Publication de certains rapports de l'inspection générale des affaires sociales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible